Vous êtes actuellement connecté au site www.foie-gras-bellevue.com édité par :
L’éditeur
ADAPEI 64 ESAT – Château Bellevue
113 chemin de bellevue – 64300 Baigts de Béarn
SIRET 77563873700442
Tél : 05 59 65 33 02
www.foie-gras-bellevue.com
Directeur de la publication : Stéphane PONTLEVOY
Le concepteur et le réalisateur
Agence Euphorie
22 avenue Edouard VII
64000 PAU
Téléphone : 05 59 11 07 07
L’hébergeur
Infomaniak
Technoparkstrasse 3
8 406 Winterthour
SUISSE
Téléphone : +41 22 820 35 55 /35 44
Le stockage des données personnelles des Utilisateurs est exclusivement réalisé sur les centre de données (“clusters”) localisés dans des états membres de l’Union Européenne de la société Infomaniak.
Loi informatique et liberté
Les fichiers nominatifs qui font l’objet d’un traitement informatisé sur ce site seront déclarés à la Commission Nationale Informatique et Liberté (récépissé de déclaration CNIL n°1588254 du 21 mai 2012).
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées par ADAPEI 64 ESAT – Château Bellevue.
Liens hypertextes et cookies
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité du ADAPEI 64 ESAT – Château Bellevue en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles…). La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers le site est soumise à l’accord préalable du ADAPEI 64 ESAT – Château Bellevue. Tout lien hypertexte profond ou utilisant la technique du « framing » (affichage d’une page dans un cadre au sein d’un autre site), est interdit.
Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent au ADAPEI 64 ESAT – Château Bellevue d’enregistrer les informations relatives à votre navigation sur le site (pages consultées, date et l’heure de consultation). En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).
Contenu du site
Le ADAPEI 64 ESAT – Château Bellevue ne peut garantir l’exactitude, la précision, l’actualisation ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, le ADAPEI 64 ESAT – Château Bellevue décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site.
Propriété intellectuelle et contrefaçon
Le ADAPEI 64 ESAT – Château Bellevue est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du ADAPEI 64 ESAT – Château Bellevue.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Crédits photos : Adobe stock (licences libres de droits), Agence Euphorie, ADAPEI 64
Exonération de responsabilité technique
Le ADAPEI 64 ESAT – Château Bellevue s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site Internet soit accessible à tout moment. Néanmoins, le ADAPEI 64 ESAT – Château Bellevue décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes. Le ADAPEI 64 ESAT – Château Bellevue se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’elle jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu. De plus, le ADAPEI 64 ESAT – Château Bellevue ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.
